Politique de remboursement

Toute nouvelle souscription bénéficie d'un essai gratuit de 14 jours sans saisie de carte bancaire. Aucun prélèvement n'est effectué pendant cette période. À l'issue de l'essai, l'utilisateur peut librement choisir de souscrire l'abonnement payant. À défaut, le compte reste accessible en mode lecture seule.

Une fois l'abonnement payant souscrit, les sommes versées ne sont pas remboursables, y compris en cas d'utilisation partielle ou nulle du service au cours d'une période de facturation. L'utilisateur reconnaît avoir bénéficié de 14 jours d'essai gratuit pour évaluer le service avant tout engagement financier.

L'utilisateur peut annuler son abonnement à tout moment depuis le portail Stripe accessible dans les paramètres de son compte.

L'annulation prend effet à la fin de la période de facturation en cours :

• L'utilisateur conserve l'accès à toutes les fonctionnalités Institut jusqu'à la fin du mois payé.
• Aucun nouveau prélèvement n'est effectué.
• Aucun remboursement au prorata des jours non utilisés n'est effectué.

Un remboursement exceptionnel pourra être accordé, à la seule discrétion de Sabiil, dans les cas suivants :

• Indisponibilité majeure du service supérieure à 72 heures consécutives imputable à Sabiil.
• Erreur de facturation avérée (double prélèvement, erreur de plan).

Toute demande doit être envoyée à [email protected] sous 30 jours suivant l'incident, avec justificatifs.

Pour toute question relative à la facturation ou à l'annulation : [email protected]