Conditions Générales d'Utilisation et de Vente

Sabiil est une plateforme d'apprentissage en ligne dédiée aux sciences islamiques, proposant :

• Des parcours d'étude (« roadmaps ») gratuits.
• Une offre payante pour les instituts permettant la création de cours, l'enrôlement d'étudiants et l'organisation de sessions en direct.

L'inscription est gratuite et requiert une adresse e-mail valide. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Tout usage du compte est réputé fait par son titulaire. Un seul compte par personne physique.

L'abonnement Institut est proposé au tarif affiché sur la page de tarification, hors taxes éventuelles. Il inclut un essai gratuit de 14 jours sans saisie de carte bancaire. À l'issue de l'essai, l'utilisateur peut souscrire l'abonnement payant via Stripe. L'abonnement est mensuel et se renouvelle automatiquement par tacite reconduction jusqu'à résiliation.

L'utilisateur peut annuler son abonnement à tout moment depuis son espace de facturation Stripe. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Aucun remboursement au prorata n'est effectué (voir Politique de remboursement).

L'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes lors de l'inscription.
• Ne pas utiliser la plateforme à des fins illicites, contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.
• Ne pas tenter d'accéder aux comptes d'autres utilisateurs, ni de perturber le fonctionnement du service.
• Respecter la propriété intellectuelle des contenus mis à disposition.

Tout manquement peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte sans préavis ni remboursement.

Les contenus mis en ligne par Sabiil restent la propriété de leurs auteurs ou de l'éditeur. Les contenus créés par les instituts (cours, lessons) restent la propriété de leurs auteurs ; l'institut concède à Sabiil une licence non exclusive d'hébergement et de diffusion auprès de ses étudiants enrôlés, pour la durée de l'abonnement.

Sabiil met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service mais ne saurait garantir une disponibilité de 100 %. Sabiil ne pourra être tenu responsable des interruptions causées par des prestataires tiers (Zoom, Stripe, hébergeur). La responsabilité de Sabiil est en tout état de cause limitée au montant des sommes effectivement versées par l'utilisateur au cours des 12 derniers mois.

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, accessible à tout moment depuis le pied de page.

Sabiil se réserve le droit de modifier les présentes CG. Les utilisateurs seront informés par e-mail au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur des modifications substantielles.

Les présentes CG sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur, sauf disposition légale impérative contraire.